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ATTENTION ! VOUS DEVEZ AVOIR AU MOINS 18 ANS POUR VOUS INSCRIRE SUR CE SITE WEB. L’UTILISATION DU SITE PAR LES MINEURS SE FAIT SOUS LA RESPONSABILITÉ DES PERSONNES MAJEUR INSCRITES SUR LE SITE ;
Ces conditions sont émises par http://www.francophon-iefs.com. S’il vous plaît lire Conditions membres et Conditions Accord. L’accord définit les conditions dans lesquelles les services de site Web sont fournis pour vous par nous et s’applique à tout le contenu du site Web sous le nom de domaine http://www.francophon-iefs.com/ et à toute la correspondance par e-mail entre vous et nous. S’il vous plaît lisez attentivement le présent Accord avant d’utiliser ce site Web.
En vous inscrivant sur ce site, vous devenez un membre, et vous acceptez d’être lié par les termes et conditions du présent Accord aussi longtemps que vous continuez à être un membre. Les visiteurs du site Web qui ne sont pas enregistré en tant que membre acceptent également d’être lié par ces conditions. Si vous n’êtes pas d’accord sur les conditions, s’il vous plaît ne vous inscrivez pas.
1. INTRODUCTION
1.1 En accédant à toutes parties du Site, vous êtes supposé avoir accepté les conditions dans leur intégralité. Si vous ne les acceptez pas les Conditions dans leur intégralité, vous devez quitter immédiatement le Site.
1.2 Vous êtes responsable d’obtenir l’accès au site, et que l’accès peut entraîner des frais de tiers (tels que le fournisseur de services Internet ou les frais de temps d’antenne). Vous êtes responsable de ces frais. En outre, vous devez fournir et êtes responsable de tous les équipements nécessaires pour accéder au site Web.
1.3 La Société ne garantit pas que le Site sera sécurisé, accessible en permanence – sans interruption ou de retard – et complètement exempt d’erreur 100% du temps. La Société décline toute responsabilité pour les manquements à la sécurité, des interruptions ou des retards ou des erreurs, que vous pouvez rencontrer sur le site autre que celui prévu dans les présentes conditions.
1.4 L’accès au site peut être suspendu temporairement et sans préavis, en cas de défaillance du système, la maintenance ou la réparation ou pour des raisons indépendantes de la volonté de la Société.
1.5 La Société se réserve le droit de modifier ou de retirer, temporairement ou définitivement le Site (ou toute partie de celui-ci) avec ou sans préavis et ne saurait être tenu responsable envers vous ou tout tiers pour toute modification ou le retrait du site Web.
2. NOS DROITS
2.1 Nous nous réservons le droit, à tout moment :
2.1.1 Changer les termes et conditions de l’accord ;
2.1.2 Changement du site Web, y compris l’élimination ou l’arrêt de tout contenu ou fonctionnalité du site Web ; ou
2.1.3 Modifiez les frais d’adhésion ou frais d’utilisation du site.
2.2. Toutes les modifications que nous faisons seront en vigueur immédiatement après avis que nous pouvons fournir par des moyens, y compris, sans s’y limiter, l’affichage sur le site Web ou par courriel. Votre utilisation du site Web après une telle notification sera considérée comme une acceptation de ces changements. Assurez-vous d’examiner périodiquement la présente convention afin de vous familiariser avec la version la plus récente. À notre demande, vous acceptez de signer une version non électronique du présent Accord.
3. INSCRIPTION
3.1 Pour devenir membre, vous devez vous inscrire. Quand et si vous vous inscrivez pour devenir membre, vous acceptez de fournir des informations exactes, à jour et complètes sur vous-même comme demandé par notre formulaire d’inscription ( “Données d’enregistrement»), et de maintenir et mettre à jour vos informations afin qu’elles restent exactes, à jour et complètes . Vous convenez que nous pouvons compter sur vos données d’inscription sont exactes, à jour et complètes. Vous reconnaissez que si vos données d’inscription sont fausses, inexactes, périmées ou incomplètes sur un point, nous nous réservons le droit de résilier le présent Contrat et votre utilisation du site Web.
3.2 Lorsque vous vous inscrivez, nous allons vous demander de fournir des informations suffisantes pour indiquer que vous êtes âgé d’au moins 18 ans. En devenant membre, vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé d’au moins 18 ans, qui est l’âge minimum requis pour devenir un membre.
3.3 Vous ou l’Administratrice pouvez résilier votre abonnement à tout moment, pour une raison quelconque, à compter de l’envoi d’un avis écrit à l’autre partie. Tous les frais d’adhésion payés ne sont pas remboursables. Nous nous réservons le droit de suspendre ou résilier immédiatement votre accès au Service, sans préavis, en cas de violation de cet accord par vous, qui est porté à notre attention.
3.4 Votre adhésion au service est pour votre usage personnel. Vous ne pouvez pas autoriser des tiers à utiliser votre abonnement, et vous ne pouvez pas céder ou transférer votre compte à une autre personne ou entité.
4. USERNAME et PASSWORD
4.1 Dans le cadre de la procédure d’inscription, il vous sera demandé de choisir un nom d’utilisateur et mot de passe. Nous pouvons refuser d’accorder un nom d’utilisateur qui usurpe l’identité de quelqu’un d’autre, est ou peut être illégal, est ou peut être protégé par une marque déposée ou une autre loi sur les droits de propriété, est vulgaire ou offensant, ou peut causer de la confusion, que nous déterminons à notre seule discrétion. Vous êtes responsable de la confidentialité et l’utilisation de votre nom d’utilisateur et mot de passe et acceptez de ne pas transférer ou revendre votre utilisation ou l’accès au site à une tierce partie. Si vous avez des raisons de croire que votre compte n’est plus sécurisé, vous devez immédiatement changer votre mot de passe en mettant à jour les informations de votre compte, disponible à la page PROFIL après la connexion au site Web et nous en informer immédiatement en nous écrivant. VOUS ÊTES SEUL RESPONSABLE POUR MAINTENIR LA CONFIDENTIALITÉ DE VOTRE NOM D’UTILISATEUR ET MOT DE PASSE ET POUR TOUTE ACTIVITÉS QUI CONDUIT PAR VOTRE COMPTE et de restreindre l’accès à votre ordinateur pour empêcher tout accès non autorisé après l’enregistrement.
5. PAIEMENT
5.1 Nos tarifs sont fixés sur notre site Web. Les frais sont payables mensuellement, sauf si vous avez opté pour une adhésion à une autre formule proposée.
5.2 Lors de l’inscription pour les Services vous seront envoyés vos informations d’enregistrement de l’utilisateur et la confirmation de paiement e-mail, qui contient votre référence de paiement. Vous devez conserver une copie de ces informations, car cela peut être nécessaire si vous souhaitez annuler votre contrat de Paypal.
5.3 Une fois que vous avez commencé à utiliser les Services, vous n’aurez droit à aucun remboursement, sauf s’il y a une erreur dans le fonctionnement de notre programme ou processus qui se traduit par les services étant indisponible pendant 48 heures ou plus dans une période consécutive. Si vous pensez que les services ont été défectueux de quelque façon, vous devez communiquer avec notre équipe de support en utilisant le formulaire de contact sur le site, avec vos raisons pour demander un remboursement en plus d’une copie de vos données d’enregistrement d’utilisateur et le numéro ou opération de paiement id facture (sans cela nous ne pourrons vous aider)
5.4 Lorsque nous sommes d’accord pour un remboursement, le remboursement sera effectué dans les 30 jours suivant votre demande. Si un remboursement est accordé alors ce sera sur une base au prorata du temps pendant lequel vous avez utilisé l’adhésion. Une petite charge de l’administration sera déduite du montant payé.
5.5 Dans le cas où:
5.5.1 nous sommes incapables de traiter vos informations de paiement dans les trois jours à compter de la date d’échéance;
5.5.2 votre paiement est refusé; ou
5.5.3 votre paiement a été effacé
les services seront automatiquement résiliés.
6. CONDUITE EN LIGNE
6.1 En tant que membre, vous acceptez que:
6.1.1 Vous êtes seul responsable du contenu ou des informations que vous publiez ou affichez (ci-après, “post”) sur le Service, ou transmises à d’autres membres.
6.1.2 Vous ne publierez pas sur le Service, ou ne transmettrez pas à d’autres membre des propos diffamatoire, inexact, abusif, obscène, profane, sexuellement orienté offensive, menaçant, harcelant, raciste, ou illégal, ou tout matériel qui viole ou viole les droits d’un tiers (y compris, mais sans s’y limiter, les droits de propriété intellectuelle et les droits de la vie privée et de publicité).
6.1.3 Vous utiliserez le Service d’une manière compatible avec toutes les lois et règlements applicables. Vous ne pourrez pas inclure dans votre profil de numéros de téléphone, adresses, noms de famille, les URL, les adresses électroniques, les références offensives ou langage vulgaire, ou toute information confidentielle d’une tierce personne, et vous ne posterez pas de photographies ou d’autres images contenant des informations personnelles. Nous nous réservons le droit de rejeter tout profil ou une photographie ou une image qui ne respecte pas les interdictions suivantes:
(A) Vous n’usurper pas l’identité d’une personne ou entité;
(B) Vous ne “traquer” ou harceler une personne;
(C) Vous ne ferez pas de la publicité ou la sollicitation d’autres membres pour acheter ou vendre des produits ou services par le biais du Service en dehors de la partie dédiée du site. Vous ne transmettrez pas de chaînes, spam ou courrier indésirable aux autres membres;
(D) Vous ne dites pas de manière explicite ou implicite que vos déclarations sont soutenues par nous, sans notre consentement écrit préalable spécifique;
(E) Vous ne récolter ou collecter des informations personnelles sur d’autres membres ou non à des fins commerciales, sans leur consentement exprès;
(F) Vous ne pas utiliser de robot, recherche de site / application de récupération, ou tout autre dispositif ou procédé manuel ou automatique pour récupérer, index, «mine de données”, ou de quelque façon reproduire ou contourner la structure de navigation ou la présentation de la Site Web ou de son contenu;
(G) Vous ne publierez pas, distribuer ou reproduire de quelque manière que ce soit sous copyright, marques de commerce, ou d’autres informations sans avoir obtenu le consentement préalable du propriétaire de ces droits de propriété;
(H) Vous ne retirerez aucun droit d’auteur, des marques ou autres mentions de droits de propriété contenus dans le site Web;
(I) Vous n’interférer avec ou perturber les Services ou le Site ou les serveurs ou réseaux connectés aux Services ou le Site;
(J) Vous ne publierez pas, par courriel ou autrement tout élément contenant des virus informatiques ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou limiter la fonctionnalité de tout logiciel ou matériel informatique ou équipement de télécommunications;
(K) Vous ne fabriquerez ou ne manipuler des identifiants afin de dissimuler l’origine de toute information transmise par le Service;
(L) Vous faites pas de «miroir» de toute partie du Site, sans notre autorisation écrite préalable. Vous ne pouvez pas utiliser les metatags ou codes ou d’autres dispositifs contenant une référence au Site ou du Service ou le site Web afin de diriger une personne vers un autre site Web à toute fin;
(M) Vous ne pouvez modifier, adapter, sous-licence, traduire, vendre, désosser, déchiffrer, décompiler ou désassembler toute partie du site Web ou tout logiciel utilisé sur ou pour le site Web ou d’inciter d’autres à le faire;
(N) Vous êtes seul responsable de vos interactions avec d’autres membres. L’Administratrice se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de surveiller les disputes entre vous et les autres membres;
7. INDEMNISATION PAR MEMBRE
7.1 Vous acceptez d’indemniser et d’exonérer la Société contre toutes les réclamations, les frais et les coûts (y compris les frais juridiques) engagés ou subis par nous à la suite de votre violation de cet accord; toute allégation selon laquelle tout matériel que vous nous soumettez ou transmettez enfreignent ou violent le droit d’auteur, marque, secret commercial ou autre propriété intellectuelle ou d’autres droits d’un tiers;

8. CONTENU EN LIGNE
8.1 Les opinions, conseils, déclarations, offres ou toute autre information ou contenu mis à disposition par le biais du Service sont ceux de leurs membres-auteur respectif et non du site Web, et ne devrait pas être invoquée. Ces membres sont seuls responsables de ce contenu. Nous ne garantissons pas l’exactitude, l’exhaustivité ou l’utilité de toute information sur le Service, et n’adoptons ni n’endossons ni ne sommes responsable de l’exactitude ou la fiabilité de toute opinion, des conseils ou déclarations faites. En aucun cas, le Site sera responsable de toutes pertes ou dommages résultant de la dépendance dans les informations ou autres contenus affichés sur le Service ou transmis aux membres.
8.2 Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites ou de ressources exploités par des parties autres que la Société. L’inclusion de la Société des hyperliens vers ces sites ne signifie pas l’approbation de la matière sur ces sites Web ou de toute association avec leurs exploitants. Vous reconnaissez et acceptez que nous ne serons pas tenus responsables de la légalité, l’exactitude ou la nature inappropriée de tout contenu, publicités, produits, services ou informations situés sur ou à travers tout autre site Web ou pour le fonctionnement ou les politiques de ces sites Internet, ni pour toute perte ou dommages causés ou présumés ont été causés par l’utilisation ou le recours à de tels sites Web ou les renseignements contenus ou autre.
8.3 Liens vers des sites tiers sur ce site Web sont fournis uniquement pour votre commodité. Si vous utilisez ces liens, vous quittez le Site. Si vous décidez d’accéder à des sites Web de tiers liés au site Web, vous le faites entièrement à vos propres risques.

9. AVERTISSEMENT :
9.1 Il est possible que d’autres membres ou utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés, ou “hackers”) peuvent publier ou transmettre du matériel offensants ou obscènes sur le service et que vous pouvez être involontairement exposés à ces matières offensives et obscènes. Il est également possible pour les autres à obtenir des informations personnelles sur vous en raison de votre utilisation du Service, et que le destinataire peut utiliser ces informations pour vous harceler ou vous blesser. L’Administratrice n’est pas responsable de l’utilisation de toute information personnelle que vous pouvez divulguer sur le Service. S’il vous plaît choisissez soigneusement le type d’informations que vous publiez sur le Service.
9.2 L’Administratrice se réserve le droit, mais n’a aucune obligation, de surveiller le matériel affiché dans tous les domaines du service. Site Web, a le droit mais non l’obligation de retirer tout matériel qui viole, ou est accusé d’enfreindre la loi ou du présent accord. Nonobstant ce droit de site Web, vous restez seul responsable du contenu des documents que vous publiez dans tous les domaines du service et vos messages privés. Les e-mails envoyés entre vous et les autres membres qui ne sont pas facilement accessibles au grand public seront traités comme confidentiels par le site dans la mesure requise par la loi applicable et conformément aux efforts commercialement raisonnables d’un site Web.

10. DROITS DE PROPRIÉTÉ
10.1 Le site Web, sa conception, sa mise en page, l’apparence et les graphiques et tout logiciel nécessaire utilisé en relation avec les services et le site Web est la propriété exclusive de la Société.
10.2 Tout contenu figurant dans les publicités ou les informations qui vous sont présentées sur le site Web est protégé par le droit d’auteur, des marques de commerce, marques de service, des brevets ou autres droits de propriété.
10.3 Sauf indication contraire, le droit d’auteur et autres droits de propriété intellectuelle dans tout le matériel sur le Site sont sous licence à la Société. En outre, d’autres membres peuvent publier des informations, qui dispose d’une protection des droits d’auteur ou non, il est identifié comme étant sous copyright. Sauf pour cette information qui est dans le domaine public ou pour lesquels vous avez reçu la permission, vous ne pourrez pas copier, modifier, publier, transmettre, distribuer, exécuter, afficher ou vendre toutes ces informations.
10.4 En affichant des informations ou du contenu à une zone du site Web, vous accordez automatiquement, et vous déclarez et garantissez que vous avez le droit d’accorder, sur le site Web et d’autres membres d’une, perpétuelle, non exclusive, entièrement payée, d’une licence irrévocable, mondiale à utiliser, copier, exécuter, afficher et distribuer ces informations et le contenu et préparer des travaux dérivés, ou les incorporer dans d’autres œuvres, de telles informations et le contenu, et de concéder et autoriser des sous-licences de ce qui précède.
COPYRIGHT POLITIQUE
10.6 Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui, et nous demandons à nos membres de faire de même. Si vous croyez qu’une copie de votre travail est disponible sur le site Web sans votre consentement ou qu’une violation du droit d’auteur a par ailleurs eu lieu, s’il vous plaît nous fournir les informations suivantes:
10.6.1 Une description de l’œuvre que vous déclarez violée;
10.6.2 Détails de l’endroit où le matériel de contrefaçon se trouve sur le site Web;
10.6.3 Votre adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail;
10.6.4 Une déclaration de votre part que vous croyez de bonne foi que l’utilisation du travail sur le site ne soit pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur ou toute personne habilitée à agir en leur nom ou par la loi; et
10.6.5 Un affidavit signé par vous que les informations que vous fournissez concernant le droit d’auteur violé est exacte et que vous êtes propriétaire du droit d’auteur autorisé à agir en leur nom.
11. INFORMATIONS FOURNIS PAR MEMBRE
11.1 Nous respecterons vos renseignements personnels et nous engageons à respecter toutes les lois de protection des données en France et d’autres pays dans lesquels nous offrons le service, sous réserve de la politique de confidentialité du site Web.
11.2 Les renseignements personnels (y compris les informations personnelles sensibles) que vous nous fournissez seront stockées sur ordinateur. Vous nous autorisez à utiliser ces informations pour établir un profil d’intérêts, les préférences et les habitudes de navigation et de vous permettre de participer au service de site Web. Tous les membres conviennent également de respecter et de maintenir notre politique de confidentialité et aux termes et conditions de celle-ci.

12. EXCLUSION DE GARANTIE
12.1 En entrant dans le site Web, vous acceptez que, en aucun cas la Société ou ses agents, dirigeants ou employés ne peuvent être tenus responsables : tout contenu dans le site Web ; la dépendance à l’égard de toute personne à un tel contenu, si oui ou non le contenu est complet, à jour ou de corriger ; tout virus ou défauts qui peuvent être trouvés à exister sur le Site.
12.2 La Société ne sera pas tenue responsable de tout dommage ou perte causée à la suite de votre fait, ou ne pas faire, quoi que ce soit à la suite de la lecture, la visualisation ou l’écoute de tout matériel, ou une partie de celui-ci, sur le site Web.
12.3 La Société est pas responsable des inexactitudes, des erreurs (y compris les erreurs typographiques) ou des omissions, ou pour les résultats obtenus par l’utilisation du site Web ou de son contenu. L’ADMINISTRATRICE FOURNIT LE SERVICE ET LE SITE «TEL QUEL» ET ACCORDE AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, DANS TOUTE COMMUNICATION AVEC elle OU SES REPRÉSENTANTS OU AUTREMENT EN CE QUI CONCERNE LE SERVICE OU LE SITE. L’ADMINISTRATRICE DECLINE EXPRESSEMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION. L’ADMINISTRATRICE DECLINE TOUTE RESPONSABILITE POUR, ET AUCUNE GARANTIE EN CE QUI CONCERNE, TELEPHONE OU AUTRE SERVICE, Y COMPRIS LA COUVERTURE, RANGE, OU TOUTE INTERRUPTION EN TELEPHONE OU AUTRE SERVICE.
12.4 Les opinions exprimées sur le site Web ne reflètent pas nécessairement les vues de la Société. Tout le contenu et tous les conseils reçus via le site Web, ne sont pas destinés, et ne devraient pas être invoquées, pour toutes les décisions personnelles, professionnelles, juridiques, religieuses que vous pourriez faire. Au lieu de cela, vous devriez consulter un professionnel approprié pour obtenir des conseils spécifiques adaptés à votre situation.
12.5 Matériel sur le site Web peut être sensible à la corruption de données, l’interception et la modification non autorisée pour laquelle la Société décline toute responsabilité ou responsabilité. La Société décline toute responsabilité pour la présence de virus informatiques contenus dans tout matériel sur le site, que ce soit lu, vu, écouté, copié, téléchargé, imprimé ou accessible de toute autre manière. La Société décline toute responsabilité pour les pertes causées à la suite de tous les virus informatiques contenus dans tout matériel sur le site Web.
12.6 Publicités (y compris les bannières publicitaires et les pop-ups) en vedette sur le site Web ne signifie pas l’approbation des services ou des produits annoncés. La Société ne sera pas tenue responsable des services ou produits annoncés, ni la Société ne peut être tenue responsable de tout dommage à votre matériel informatique, des logiciels, des données ou d’autres biens à la suite de votre visualisation, ou réagissant à des publicités (y compris bannière annonces et pop-ups) en vedette sur le site Web.
12.7 La Société ne garantit pas que le Site sera compatible avec tous les matériels et logiciels qui peuvent être utilisés par vous. La Société ne sera pas tenue pour responsable de tout dommage à votre matériel informatique, des logiciels, des données ou d’autres biens à la suite de votre accès, d’utilisation ou de la navigation de tout matériel sur le site Web.
12.8 Si votre utilisation de matériel sur les résultats du site Web de la nécessité pour l’entretien, la réparation ou la correction de l’équipement, des logiciels ou des données, vous serez responsable de tous les coûts de ceux-ci.
12.9 Rien dans ces conditions doit exclure toute responsabilité de la Société, qui ne peut pas être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.
12.10 Sous réserve de l’article 11.9 vous entrez dans le site Web entièrement à vos propres risques et si vous êtes insatisfait de toute partie du site Web, ou avec une de ces conditions d’utilisation, votre seul et unique recours consiste à cesser d’utiliser le Site.
13. LIMITATION DE RESPONSABILITE
13.1 L’ADMINISTRATRICE NE SERA RESPONSABLE DE TOUT pertes, dommages indirects ou consécutifs ou dépenses (y compris la perte de profits, d’affaires ou de bonne volonté), Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES PERTES DE DONNÉES, PERTE DE PROGRAMMES, COÛT DE FOURNITURE DE SERVICES DE SUBSTITUTION OU INTERRUPTION DE SERVICE PROVENANT DE l’UTILISATION OU l’INCAPACITE d’UTILISER LE SERVICE OU LE SITE WEB et nous aurons aucune obligation de payer de l’argent pour vous à titre de compensation autre que de vous rembourser le montant payé par vous pour les SERVICES.
13.2 En outre, le site décline toute responsabilité, quelle que soit la forme de l’action, pour les actes ou omissions des autres membres ou utilisateurs (y compris les utilisateurs non autorisés, ou “hackers”) du Service.
13.3 Certaines juridictions limitent l’applicabilité des exclusions et limitations de responsabilité de garantie ainsi les dénis ci-dessus de la garantie et les limitations de responsabilité peuvent ne pas vous concerner.
13.4 Nous n’aurons aucune responsabilité envers vous pour tout manquement à fournir les services si causés par un événement ou de circonstances hors de notre contrôle raisonnable, y compris, sans s’y limiter, les grèves, les lock-out et autres conflits du travail, de panne ou de systèmes ou de l’accès au réseau, les inondations, incendie, d’explosion ou d’accident.
13.5 Bien que nous ayons limité notre responsabilité à cet article 12 rien dans ces Conditions limite notre responsabilité en cas de décès ou de blessures causés par notre négligence et rien affecte vos droits légaux.
14. PLAINTES
15. Pour résoudre une plainte concernant le service ou le site Web, vous devez contacter L’ADMINISTRATRICE ou le Soutien à la clientèle en utilisant le Contact sur le site Web

15. NULLITÉ
15.1 Si une partie quelconque du présent Accord est inapplicable, y compris toute disposition dans laquelle nous excluons notre responsabilité, le caractère exécutoire de toute autre partie de ces conditions ne sera pas affecté.

16. VIE PRIVÉE
17. 16.1 Vous reconnaissez et acceptez d’être lié par les termes de notre politique de confidentialiDISPOSITIONS GENERALES
17.1 La Société peut céder la convention ou sous-traiter tout ou partie de ses droits et obligations en vertu de l’Accord. Vous ne pouvez pas céder, transférer, facturer ou de traiter de toute autre manière à l’accord ou l’un de ses droits en vertu sans le consentement préalable écrit du site Web.
17.2 L’accord prend fin immédiatement et sans préavis si vous ne respectez pas les conditions, sous réserve de la survie de tous les droits et les réservations de site Web.
17.3 Une personne qui ne fait pas partie à cet accord n’a pas le droit en vertu de contrats (droits des tiers) de 1999 pour faire respecter tout terme de cet accord, mais cela ne porte atteinte à aucun droit ou recours d’un tiers qui existe ou est disponible en dehors de cette loi
17.4 Le contrat entre nous sera régi et interprété conformément à la loi française et les tribunaux français compétents pour résoudre tout litige entre nous.
17.5 Ces Conditions et nos prix du sites Web actuels, les coordonnées et la politique de confidentialité énoncées l’ensemble de notre accord relatif à la fourniture des marchandises. Rien ne dit par toute personne de vente en notre nom doit être comprise comme une variation de ces termes et conditions ou comme une représentation autorisée sur la nature ou la qualité des marchandises proposées à la vente. Sauf pour fraude ou fausse déclaration frauduleuse nous aurons aucune responsabilité pour une telle représentation étant fausse ou trompeuse.
17.6 Sauf indication contraire explicite, les Conditions survivront à la résiliation de votre adhésion au service.
17.7 Si une partie de ces termes et conditions sont inapplicables, y compris toute disposition dans laquelle nous excluons notre responsabilité, le caractère exécutoire de toute autre partie de ces conditions ne sera pas affecté.
17.8 Le Membre certifie qu’il a lu et accepte d’être lié par ces Conditions au Site membres et Conditions.

Pour toute question relative aux présentes conditions d’utilisation du site, vous pouvez nous écrire via le formulaire de contact présent sur le site.

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