Propriété intellectuelle

Règlement en lien avec les droits de propriété intellectuelle et l’utilisation de buddydrive

Le site des Francophon’iefs respecte les droits de propriété intellectuelle et attend de ses utilisateurs qu’ils en fassent de même.

Si vous détenez un droit d’auteur ou si vous êtes autorisé à agir pour le compte de son propriétaire, ou si vous êtes autorisé à agir au titre d’un droit exclusif soumis au droit d’auteur, veuillez signaler les atteintes présumées commises sur le site ou par le biais de ce dernier. Pour cela, renseignez la Déclaration d’atteinte présumée au copyright et transmettez-la au représentant du copyright des Francophon’iefs. Dès réception de la déclaration décrite ci-dessous, Les Francophon’iefs mettra en œuvre, à sa seule discrétion, toute action jugée appropriée, en supprimant si nécessaire le contenu contesté du site.

Déclaration à envoyer par mail à contact@francophon-iefs.com :

  1. Indiquez les fichiers protégés par copyright que vous estimez être partagés illégalement sur le site, dans l’éventualité où plusieurs fichiers seraient concernés par cette déclaration, transmettez une liste des fichiers protégés par copyright se trouvant dans ce cas.
  2. Indiquez le nom de l’utilisateur concerné par cette infraction
  3. Indiquez nous le nom de votre entreprise, votre adresse et votre adresse mail
  4. Incluez une phrase ces deux phrases
    1. “Je suis convaincue en toute bonne foi, que l’utilisation du fichier n’est pas autorisé par le propriétaire des droits d’auteurs, son représentant ou par la loi”
    2. “Je déclare sur l’honneur que les informations fournies dans la présente Déclaration sont exactes et que je suis le propriétaire du copyright ou que je suis autorisé à agir au nom de celui-ci ou au titre d’un droit exclusif soumis au copyright auquel il a été porté atteinte, selon moi.”
  5. Indiquez votre nom et apposez votre signature éléctronique

Contactez nous

Laissez nous votre message via ce formulaire, nous tenterons de vous apporter une réponse dans les meilleurs délais

Envoi en cours

©2017 Tous droits réservés Numero de siret : 504786427






 

Inscrivez vous à la newsletter ! 

En partenariat avec une blogueuse de talent, les Francophon’iefs vous propose le premier Ebook regroupant les progressions et attentes des cycles 1,2 et 3 du socle commun français.

Construisez vous même les progressions de vos enfants, comme un professionnel et épatez vos inspecteurs le moment venu !

En bonus l’Ebook de fonctionnement du site !

Recevez régulièrement les derniers articles publiés sur le site !

Profitez des offres négociées pour vous et diminuez votre budget de matériels pédagogiques!

Connectez-vous avec vos identifiants

ou    

Vous avez oublié vos détails ?

Create Account